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Marques déposées par la société EMERSON CLIMATE TECHNOLOGIES
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MODULOAD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODULOAD
EMERSON CLIMATE TECHNOLOGIES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1423613
Date de dépôt :
18/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/08/2027

Présentation de la marque MODULOAD

Déposée le 18 août 1987 par la société EMERSON CLIMATE TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULOAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EMERSON CLIMATE TECHNOLOGIES domicilié(e) 1675 West Campbell Road, Sidney, OHIO 45365-0669 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque MODULOAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MODULOAD arrivera à expiration en date du 18 août 2027.

EMERSON CLIMATE TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : COPELAND EAZYCOOL , COPELAND , DISCUS , CC , SENTRONIC


EMERSON CLIMATE TECHNOLOGIES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 1675 West Campbell Road, Sidney, OHIO 45365-0669 - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 14 août 2007 n°2348818 - Publication au BOPI 2007-08-14

Inscription le 14 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450302 - Publication au BOPI 2007-03-14

Renouvellement sans limitation n°2092053 - Publication au BOPI 1997-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Renouvellement sans limitation le 10 août 2017 n°2656926 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-08-10

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